Déposée le 10 septembre 2013 par monsieur CHOVELON Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bret-Oil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est monsieur CHOVELON Franck domicilié(e) 10 Rue Guy de Combaud - 71240 - SENNECEY LE GRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHOVELON Franck domicilié(e) 10 Rue Guy de Combaud - 71240 - SENNECEY LE GRAND - France.
La marque Bret-Oil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bret-Oil est expirée depuis le 10 septembre 2023.
CHOVELON Franck a également déposé les autres marques suivantes : SAPONITE , SPRIDO
M. CHOVELON Franck - 10 Rue Guy de Combaud - 71240 - SENNECEY LE GRAND - France
M. CHOVELON Franck - 10 Rue Guy de Combaud - 71240 - SENNECEY LE GRAND - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 17 mai 2019 - Concession de licence n°757123 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Inscription le 17 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°757122 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à l'industrie et/ou aux procédés de fabrication ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; additifs détergents pour l'essence ; additifs chimiques pour combustibles, lubrifiants et graisses ; anti-gel ; fluides asséchants ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; fluides hydrauliques et liquides ; compositions dégivrantes (anti-gel) ; fluides pour la transmission de chaleur ; fluides d'embrayage ; fluide de freins ; fluides pour direction assistée ; fluides de transmission ; produit anti-crevaison (produit chimique) ; résines acryliques à l'état brut ; fluides de coupe ; produits de refroidissement ; produits pour la détection de taches, défauts ou fissures de surfaces ; produits chimiques pour la dispersion d'huile, de graisse et de pétrole ; produits chimiques pour éviter le calcaire ; émulsifiants ; produits chimiques pour le traitement de systèmes de refroidissement ; produits pour le brasage ; agents de dispersion des huiles ; liquides pour circuits hydrauliques ; produits chimiques pour la soudure ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles, graisses et lubrifiants pour moteurs de véhicules ; additifs non chimiques pour carburants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, utilisés pour l'entretien des moteurs de véhicules et tous moteurs de machines ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; compositions utilisées comme liants.
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